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Mairie de Farges

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Compte rendu des conseils


Année 2014

Vous pouvez télécharger les Comptes Rendu des conseils ci-dessous :
Séance du 4 avril 2014 Election du maire et des adjoints
Séance du 10 avril 2014 Désignation des membres aux commissions communales, et syndicats intercommunaux
Séance du 17 avril 2014 Rythmes scolaires, délibérations
Séance du 29 avril 2014 Délibérations
Séance du 20 mai 2014 CCPG, urbanisme, dossier Famy/Pélichet, divers
Séance du 10 juin 2014 Séance annulée
Séance du 16 juin 2014 CCPG, délibérations : Familles Rurales, sécurité (...)

Année 2015

Séance du 27 janvier 2015
Tarifs salle des fêtes et cimetière, tribunal administratif, divers
Séance du 24 février 2015
Délibérations reprise voirie, cimetière, café de la poste, indemnités du personnel.....
Séance du 24 mars 2015
Aménagements rue de la République et Pierre Malfant, eaux pluviales, PEDT....
Séance du 28 avril 2015
Délégation pour requêtes pénales, motion de soutien aux notaires, Ets Paccard....
Séance du 26 mai 2015
Café de la poste, projet d’investissement, approbation du coût des (...)

Année 2016

Séance du 12 janvier 2016
Route du col du Sac, avance de trésorerie, tarifs salle des fêtes et cimetière....
Séance du 02 février 2016
Semcoda, ONF, indemnité comptable, Sivom, espace rencontre....
Séance du 03 mars 2016
Personnel communal, panneau école, accessibilité des bâtiments......
Séance du 05 avril 2016
Espace rencontre, approbation du compte de gestion.....
Séance du 03 mai 2016
Coût des TAP, Sivu du Crêt d’Eau, candidature de Paris pour les JO.......
Séance du 7 juin 2016 (...)

Année 2017

Séance du 7 février 2017
Tarifs cimetière, tarifs salle polyvalente, espace rencontre.....
Séance du 7 mars 2017
ONF 2017, Régie des eaux Gessiennes, trottoir route de Pougny.........
Séance du 4 avril 2017
Approbation du compte de gestion, vote taux d’imposition.....
Séance du 2 mai 2017
Droit de préemption parcelle ZD 256, GAEC Varambon,......
Séance du 23 mai 2017
Droit de préemption parcelle ZD 256, Marché relatif à la sécurité piétonnière rue P. M
Séance du 29 juin 2017
Projets 2018, (...)

Année 2018

Séance du 9 janvier 2018
Conseil d’école du 11 décembre, compétences eaux pluviales.....
Séance du 6 février 2018
Maison familiale rurale, magasin de producteurs, SIEA.....
Séance du 6 mars 2018
Cimetière, accessibilité mairie, indemnités maire/adjoints....
Séance du 4 avril 2018
Travaux réalisés par l’ONF, compte administratif, compte de gestion....
Séance du 5 juin 2018
SIEA, accessibilité mairie, travaux voirie.....
Séance du 3 juillet 2018
Marché de services, règlement cantine, suppression (...)

Année 2019

Séance du 8 janvier 2019
Insécurité rue Pierre Malfant, Education Nationale ouverture IME...
Séance du 5 février 2019
Modification des statuts du SIVOM, entreprise 3D Ouest....
Séance du 5 mars 2019
SIEA, rapport de la commission d’appel d’offres...
Séance du 2 avril 2019
Programme ONF, compte de gestion, étude aménagement voie verte....
Séance du 13 mai 2019
Validation PLUi, convention orange...
Séance du 4 juin 2019
Véhicule publicitaire, reprise voirie, ONF, SIEA...
Séance du 9 juillet (...)

Année 2020

Séance du 7 janvier 2020
Achat foncier pour le SDIS, accessibilité mairie....
Séance du 4 février 2020
Route de Pougny, indemnité du percepteur....
Séance du 3 mars 2020
Travaux d’accessibilité mairie, pénalités de retard...
Séance du 25 mai 2020
Election du maire, des adjoints...
Séance du 30 juin 2020
Délégation au Maire, Voie Verte, "Label Ecoles Numériques 2020", SIEA ...
Séance du 8 septembre 2020
Alarme de l’école, emplacements réservés, convention précaire, subvention 2021 du département (...)