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Mairie de Farges

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Compte rendu des conseils


Année 2019

Séance du 8 janvier 2019
Insécurité rue Pierre Malfant, Education Nationale ouverture IME...
Séance du 5 février 2019
Modification des statuts du SIVOM, entreprise 3D Ouest....
Séance du 5 mars 2019
SIEA, rapport de la commission d’appel d’offres...
Séance du 2 avril 2019
Programme ONF, compte de gestion, étude aménagement voie verte....
Séance du 13 mai 2019
Validation PLUi, convention orange...
Séance du 4 juin 2019
Véhicule publicitaire, reprise voirie, ONF, SIEA...
Séance du 9 juillet (...)

Année 2020

Séance du 7 janvier 2020
Achat foncier pour le SDIS, accessibilité mairie....
Séance du 4 février 2020
Route de Pougny, indemnité du percepteur....
Séance du 3 mars 2020
Travaux d’accessibilité mairie, pénalités de retard...
Séance du 25 mai 2020
Election du maire, des adjoints, ...
Séance du 30 juin 2020
Délégation au Maire, Voie Verte, "Label Ecoles Numériques 2020", SIEA, ...
Séance du 8 septembre 2020
Alarme de l’école, emplacements réservés, convention précaire, subvention 2021 du (...)

Année 2021

Séance du 5 janvier 2021
Convention sté Orona, ONF coupes 2021, avenant convention ADS, Ain Habitat, ...
Séance du 9 février 2021
Tarifs salle polyvalente & cimetière 2021, Voie Verte - Urbalab, adhésion Agence Dptale Ain, tableaux numériques de l’école, ...
Séance du 30 mars 2021
Ain Habitat, convention Gpt commandes Sud Gessien, sécurité P. Malfant/Quart d’Avo/ Charles Jacquinod, taux imposition 2021, ...
Séance du 13 avril 2021
Convention occupation domaine public SNCF, Voie Verte, SIEA, (...)